Conseil municipal

 

Prochaine séance du Conseil Municipal :

Vendredi 10 juillet
à 18 h
Salle des Mariages de la Mairie

Ordre du jour : 

  1. Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs du 27 septembre 2020
  2. Composition des commissions municipales
  3. Désignation du correspondant défense
  4. SIVOS de la Veules et du Dun : Election des délégués
  5. Syndicat Intercommunal du Collège de Saint Valery en Caux : Election des délégués
  6. Commission Communale des Impôts Directs : Désignation des membres
  7. Désignation d’un membre du Conseil Municipal délégué au CNAS
  8. Désignation d’un membre du Conseil Municipal délégué à l’AVEC
  9. Délégations d’attribution du Conseil Municipal au Maire
  10. Indemnités de fonctions allouées au Maire et aux Adjoints
  11. Lotissement communal Le Paradis : Vente du lot n°8
  12. Personnel communal : Création d’un emploi saisonnier

Questions diverses

Dans le cadre de la lutte contre le COVID-19, le port du masque sera obligatoire.

Retrouvez dans cet article les comptes-rendus des Conseils Municipaux 2015/2016/2017/2018/2019/2020 :

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